Politique de confidentialité

CONSULTFACILE.COM

Le premier outil gratuit d’aide à la formalisation de besoins en prestation de Conseil et de Formation et de mise  en relation simplifiée, sécurisée et facile d’accès.

Conditions générales de vente (CGV-CGU)

Lisez attentivement les présent es conditions générales et la charte associée. Elles déterminent les modalités contractuelles de l'accès au site et de l'utilisation des services proposés par Consultfacile.com dépendant de la société MANAGE CONSULTING. Elles sont accessibles en permanence sur notre site web. Vous serez systématiquement invité à confirmer la prise de connaissance des conditions générales ainsi que de la charte, lors d’une demande de devis, d’un dépôt d’une offre et/ou de toute relation contractuelle via consultfacile.com et ce, par la case prévue à cet effet "J'accepte les conditions générales(CGV - CGU) et la charte" qui est à cocher. À partir de ce moment - là, vous êtes présumé avoir pris connaissance des conditions générales et en accepter les termes.

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
  1. Propos liminaires :
Afin de clarifier les conditions générales, les termes suivants reçoivent la stricte définition telle que prévue dans le présent article :
Site : le site internet de CONSULTFACILE.COM dont l’adresse est https://consultfacile.com Le site comprend non seulement les pages web mais également l’ensemble des services proposés par CONSULTFACILE.COM sur le site.
Rédacteur-Donneur d’ordre : Personne physique ou morale qui rédige et publie gratuitement (via une page web formulaire à remplir) sur le site de CONSULTFACILE.COM des consultations en prestations intellectuelles de conseil et de formation.
Consultant-Formateur : Personne physique ou morale qui s’inscrit sur le site de CONSULTFACILE.COM (via une page web formulaire à remplir) à la recherche de missions en adéquation avec son profil.
Bourse des Opportunités-Partenaires : Personne physique ou morale qui propose (via une page web formulaire à remplir) des produits ou services à tarifs privilégiés aux utilisateurs référencés du site.
 
 
  1. Présentation :
Le site internet www.consulfacile.com est édité par la Société MANAGE CONSULTING, SAS au capital de 20000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Boulogne-sur-mer sous le numéro 807 779
  1. Siège : 10, rue de Penthièvre 75 008 Paris. TVA intra-communautaire : FR04 807 779 202.
 
  1. Hébergement et moyens techniques :
 
Le site www.consulfacile.com est hébergé par la société OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de
10 059 500 €, ayant son siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France (Directeur de la publication : Octave KLABA) et immatriculée au RCS Lille Métropole soue le n° 424 761 419 00045.
 
L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (Déclaration INPI n° 4119503). Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
 
  1. Données personnelles :
 
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles et/ou professionnelles vous concernant. Cependant, l’accès à certains services sera conditionné à une demande d’informations vous concernant. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service. Ce site est conforme à la législation RGPD en matière de protextion des données personnelles.
 
  1. Description des services proposés par COM :
Le site www.consulfacile.com a pour objectifs l’aide à la formalisation de besoins en accompagnement de prestations intellectuelles des personnes physiques et morales ainsi qu’à la mise en relation avec des professionnels du Conseil et de la Formation (personnes physiques et/ou morales). Des nouvelles fonctionnalités dans l’aide à la formalisation de besoins (inexistantes pour certaines d’entre-elles à ce jour sur le marché) caractérisent le site CONSULTFACILE.COM comme innovant en la matière. Un service personnalisé est fourni gratuit aux rédacteurs-donneurs d’ordre afin de les accompagner dans la formalisation de leurs besoins. Un service personnalisé (tableau de bord, accès aux consultations, alerte mail, annuaire, etc.) est également fourni aux Consultants-Formateurs ayant souscrit un abonnement annuel auprès de Consultfacile.com.Le site vise également à apporter une expertise spécifique en matière de formations par la mise en place d’une bourse ad hoc. La promotion de produits des partenaires de CONSULTFACILE.COM est également partie prenante du site consultfacile.com.
 
  1. Accès à la plateforme COM :
L’inscription à la plateforme CONSULTFACILE.COM est gratuite en tant que rédacteur-donneur d’ordre. Certains services proposés sur cette plateforme (vis-à-vis des sociétés de Conseil et de Formation) sont payants sous forme d’abonnement annuel forfaitaire (Cf. art. 8 conditions tarifaires). Il est précisé par ailleurs que l’ensemble des frais de connexion et de communication sur Internet nécessaires pour accéder CONSULTFACILE.COM restent à votre charge. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique que vous utilisez ne contient aucun virus informatique ou programme malfaisant et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et logiciels ou toutes données ou logiciels qui vous sont accessibles, notamment de la contamination d'éventuels virus ou programmes malfaisants.
 
  1. Responsabilité de COM :
  1.  Concernant l’accès au site :
CONSULTFACILE.COM veille à tout mettre en œuvre pour fournir un accès au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. CONSULTFACILE.COM ne peut exclure une interruption de l'accès au site pour des questions de maintenance ou un retard dans le transfert des informations, ni une panne de son serveur. En cas de panne ou d'interruption, CONSULTFACILE.COM mettra tout en œuvre pour y remédier dans les plus brefs délais. CONSULTFACILE.COM n'offre aucune garantie et ne pourra être tenu responsable, quant à toute défaillance liée à une intrusion dans le système informatique ou à la présence d'un virus ou d'erreurs susceptibles d'affecter certaines fonctionnalités du site ainsi que des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. En outre CONSULTFACILE.COM se réserve le droit d’interrompre l’accès à ses données dans le cas d’une modification du site, d’une mise à jour ou de la maintenance. L’utilisateur demeure seul responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du site www.consultfacile.com . Les services offerts par CONSULTFACILE.COM sont proposés via internet. Les utilisateurs assument ainsi les risques inhérents au caractère ouvert d’internet. Tout transfert d'informations sur le site est fait aux risques et périls de l'utilisateur. Tout contenu et/ou toute donnée téléchargée (e) ou obtenu (e) par l'utilisation du site relève du seul risque de l'utilisateur.

b. Concernant l’utilisation du service de mise en relation :

Le site www.consultfacile.com est un intermédiaire dont la mission consiste exclusivement à aider les personnes physiques ou morales à formaliser un besoin dans le domaine des prestations intellectuelles du Conseil et de la Formation et à mettre en relation des consultants et formateurs référencés sur le site avec ces mêmes personnes physiques ou morales «rédacteurs-donneurs d’ordres». CONSULTFACILE.COM n’intervient nullement dans l’ensemble des actes suivant cette mise en relation.
En cas d'accord entre un consultant-formateur et un rédacteur-donneur d’ordres mis en relation par CONSULTFACILE.COM, la prestation concernée devra faire l'objet d'un contrat commercial spécifique entre les 2 parties. En aucun cas, CONSULTFACILE.COM ne pourra être tenu responsable des termes de ce contrat, des prestations des fournisseurs, du paiement de ces prestations ou de quelque aspect de la relation commerciale entre le consultant et le donneur d’ordres. La responsabilité de CONSULTFACILE.COM ne saurait être engagée par les agissements, mauvaises informations ou malversations dont les rédacteurs-donneurs d’ordre ou les consultants-formateurs pourraient être déclarés responsables. Toutefois, toute irrégularité et/ou abus constaté et/ou signalé devra faire l’objet d’une alerte sans délais auprès de CONSULTFACILE.COM (contact@consultfacile.com), pour mener une investigation, pouvant aboutir à une exclusion pure et simple de la partie n’ayant pas respecté les présentes conditions ainsi que la charte signée par cette partie.
Étant donné le caractère limité de l'intervention de CONSULTFACILE.COM, CONSULTFACILE.COM ne saurait être responsable, contrôler ou garantir les prestations des consultants-formateurs. Toutefois, CONSULTFACILE.COM met tout en œuvre pour éviter des abus notamment par la signature d’une charte qualité. Les conseils et informations éventuellement donnés à un utilisateur par CONSULTFACILE.COM dans le cadre de l'utilisation du site ne peuvent en aucun cas être interprétés comme dérogeant au Contrat.

c. Concernant le contenu du site :

CONSULTFACILE.COM propose de l’information sur son site destinée à aider les utilisateurs, que ce soit pour faciliter la compréhension de certains services, pour les guider dans le choix de solutions ou pour les aider dans la sélection de professionnels et de fournisseurs.
Malgré tout le soin apporté par Consultfacile.com dans la rédaction de ces contenus, l'utilisateur convient, reconnaît et accepte du seul fait de sa visite sur le site que les données et les informations concernant des offres, des produits, des services, des prix, des caractéristiques et n'importe quelles autres données et informations figurent sur le site uniquement et exclusivement à titre d'information, en tant que renseignements préliminaires destinés à l'utilisateur, lesquels ne font pas l’objet d’une relation contractuelle en tant que telle. Ils constituent un service offert et de ce fait, l'utilisateur ne doit pas utiliser ces données ou ces informations pour prendre des décisions pouvant avoir pour lui-même ou pour des tiers des conséquences financières ou d'un autre ordre sans les avoir vérifiées au préalable à toutes fins utiles, à son entière discrétion et sous sa propre responsabilité.
CONSULTFACILE.COM se réserve le droit de mettre à jour les contenus du site à son entière discrétion, de les supprimer, les réduire ou d'en empêcher l'accès à titre temporaire ou définitif. CONSULTFACILE.COM vous remercie de bien vouloir lui signaler tout contenu qui vous semblerait à améliorer en nous écrivant à contact@consultfacile.com.
 
 
  1. Concernant les liens vers d’autres sites ou les liens d’autres sites pointant sur consultfacile.com:
Les sites affiliés CONSULTFACILE.COM, qui renvoient leurs utilisateurs vers le site CONSULTFACILE.COM sont exemptés de toute responsabilité quant au contenu, services et fonctionnement de CONSULTFACILE.COM. De la même manière, CONSULTFACILE.COM est exempté de toute responsabilité pour le contenu, les services ou le fonctionnement des sites auxquels CONSULTFACILE.COM renvoie via des liens hypertextes, bannières publicitaires ou autres fonctionnalités présentes sur son site.
 
  1. Conditions tarifaires :
 
 
Le dépôt de demande de besoin en accompagnement par les personnes physiques ou morales (rédacteur- donneur d’ordre) ainsi que l’accès permanent à l’espace membre est entièrement gratuit. L’aide à la formalisation de ce besoin également. Les données tarifaires et légales complétées en ce sens le sont également.
 
En tant que consultant, société de conseil, formateur ou centre de formation l'inscription sur le site www.consultfacile.com est conditionné à trois formules d’abonnement :
  • Abonnement trimestriel au prix de 29,90€ HT
  • Abonnement semestriel au prix de 59,90€ HT
  • Abonnement annuel au prix de 99,90€ HT
L’abonnement au site vous donnant droit à l’ensemble des services suivants :
  • Accès à l’annuaire des Consultants / annuaire des formateurs : Création de profil, compétences, missions réalisées, expérience…
  • Possibilité de déposer une présentation décrivant votre offre (à l’exclusion des catalogues de formation)
  • possibilité d’inscrire votre besoin en consultants free-lances ou formateurs par délégation.
  • Accès aux coordonnées de tous les autres consultants et formateurs référencés
  • Notification par mail en temps réel des missions et/ou demandes de formation déposées
  • Accès au descriptif détaillé de la consultation et du besoin en formation
  • Accès aux pièces jointes (ex : cahier des charges)
  • Possibilité de répondre directement à certaines opportunités de mission et/ou au besoin de formation
  • Notification par mail en temps réel des coordonnées du donneur d’ordre après procédure de pré-sélection de choix par le donneur d’ordre.
  • Accès au catalogue d'offres partenaires à tarifs négociés
  • Accès aux tarifs négociés auprès de notre réseau de partenaires
  • Accès aux différents supports mis en ligne téléchargeables.
Cet abonnement vaut pour un seul consultant ou un seul formateur. Dans le cas d’une société de conseil ou centre de formation qui disposerait de plusieurs consultants ou formateurs, l’abonnement sera à souscrire par consultant-formateur. En effet, la personnalisation des services (compte personnel) ainsi que le prix modique demandé pour l’ensemble des services, imposent une souscription individuelle mais dont la tarification ne peut reposer pour l’ensemble des bénéficiaires d’une seule société.
Le service de gestion des opportunités et formations proposées (en sus des services décrits ci-dessus- permettant d’accéder aux services ci-dessous est de 99 € HT par utilisateur pour une année renouvelable par tacite reconduction.
 
  • Publicité de votre entreprise et des services offerts comportant une remise
  • Mise en ligne des différentes formations dispensées avec des prix négociées
  • Vos demandes de besoin en formateur
  • Partenariats divers
Les tarifs sont valables pour l’année 2022. Pour information, le taux de TVA applicable en France est de 20%. Tout abonnement sauf volonté contraire du bénéficiaire notifié à l’adresse suivante : contact@consultfacile.com fera l’objet d’une reconduction tacite.
 
 
  1. Droit de propriété intellectuelle :
 
 
«CONSULTFACILE.COM », «www.consultfacile.com» et leurs contenus sont des marques déposées auprès de l’INPI sous le n° 04119503
Le site www.consultfacile.com constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et, à l’étranger, par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La reproduction de tout ou partie de ce site, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 Euros d’amende.
L’ensemble des contenus (logo, charte graphique, photos, textes, vidéo, son, etc...) consultables sur le site sont et demeurent la propriété exclusive de CONSULTFACILE.COM. L’utilisateur, le demandeur ou le prestataire ne sont donc pas habilités à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire.
En toute hypothèse, l’ensemble des parties ayant été amenés à consulter Consultfacile ou à y solliciter des services ou à y souscrire des services ne peuvent réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du site à titre onéreux ou gratuit. Pour toute réalisation d’un lien avec le site, l’utilisateur, le demandeur ou le
prestataire devront contacter au préalable CONSULTFACILE.COM à l’adresse suivante afin d’obtenir l’autorisation nécessaire à cet effet : contact@consultfacile.com
 
  1. Litiges :
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-mer, nonobstant pluralité de défendeur ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
 
  1. Protection des données :
Les informations recueillies sont obligatoires, à l'exception de celles portant la mention « facultatif ». Elles font l'objet d'un traitement informatique qui permet à CONSULTFACILE.COM l'instruction des demandes d’inscription et des offres de missions qu'elle reçoit. Elles sont destinées aux membres et services de CONSULTFACILE.COM ainsi qu'aux consultants-formateurs susceptibles de répondre à une consultation ou aux rédacteur-donneur d’ordre de prendre directement contact avec un consultant-formateur. Elles peuvent aussi être communiquées, avec votre accord, aux partenaires.
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 1429711. Ainsi, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès ainsi que d'un droit d'information complémentaire, de rectification et d'opposition sur les données vous concernant, utilisées par CONSULTFACILE.COM pour la gestion de votre compte et pour toute opération de marketing direct. Vous pouvez vous opposer à leur communication à des tiers (communication à des fins d'étude ou de prospection pour des opérations commerciales).
Pour l'exercer, il vous suffit de nous écrire en ligne à contact@consultfacile.com ou par courrier à MANAGE CONSULTING – LA ROSE DES VENTS – Rue de l’impératrice – 62 600 Berck_SUR_MER, en nous indiquant votre nom, prénom, n° d'appel et adresse e-mail valide.
 
 
  1. Inscription-désinscription newsletter :
L’utilisateur peut s’inscrire ou se désinscrire librement de la newsletter sur la page « newsletter » du site, ou s’il a un compte client directement sur son espace client muni de son identifiant et de son mot de passe. De plus, chaque newsletter possède un lien de désinscription qui met à jour de manière automatique la liste des inscrits aux newsletters. Ceci étant fait afin d'éviter d'envoyer des mails non sollicités.
 
  1. Modifications des conditions générales et du site :
Consultfacile peut modifier à tout moment les conditions générales notamment pour se conformer à une disposition légale. CONSULTFACILE.COM peut également modifier tout ou partie du site, dans son graphisme, son contenu ou son organisation dans le but d’améliorer le service proposé sur le site.
Les conditions tarifaires pourront éventuellement évoluer d’une année civile sur l’autre. Une information en ce sens sera préalablement adressée un mois avant aux bénéficiaires.
 
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